Déposée le 15 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) SARP INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RECYMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARP INDUSTRIES domicilié(e) 427 route du Hazay, Zone Portuaire de Limay Porcheville - 78520 - LIMAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 772 982 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque RECYMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARP INDUSTRIES, Société Anonyme - 427 route du Hazay, Zone Portuaire de Limay Porcheville - 78520 - LIMAY - France - SIREN 303772982
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Publicité sur tous types de supports dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage et de la valorisation des déchets et des produits métalliques issus du traitement et du recyclage des déchets ; gestion commerciales de centres de collecte, de tri, de traitement et de recyclage de déchets ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, de la valorisation des déchets ; gestion administrative dans le domaine des déchets y compris la traçabilité des déchets ; organisation d'expositions à but commercial dans les domaines de la collecte, du tri, du traitement, du recyclage, et de la valorisation des déchets et de l'environnement ; services de vente de produits métalliques issus du traitement et du recyclage de déchets.
Enlèvement et collecte de déchets ; transport terrestre et fluvial de déchets et de produits métalliques issus du traitement et du recyclage des déchets ; tri, emballage, et entreposage de déchets et de produits métalliques issus du traitement et du recyclage des déchets ; informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets et de produits métalliques issus du traitement et du recyclage des déchets.
Traitement des déchets (transformation), tri, traitement, recyclage et valorisation des déchets ; conseils dans le domaine du traitement et du recyclage des déchets ; service de dépollution des sols.
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